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Conseil municipal du 15 novembre 2018

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ORDRE DU JOUR  DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 15 NOVEMBRE 2018

 

Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 18 octobre 2018.
Information du Maire au Conseil Municipal des décisions prises par délégation de
l’assemblée.

 

FINANCES

1 – Budget général - Décision modificative n°3
2 – Adhésion au Groupe Agence France Locale – Engagement de garantie à première demande
3 – Attribution de subventions

 

URBANISME

4– Demande de défrichement - Lotissement Le Caducée
5 – ZAC des Hournails - Cession lot n°6
6 – Autorisation de vente – Pyramide II – 1 Allée de Circé
7 – Cession Salins

 

RESSOURCES HUMAINES

8– Augmentation du temps de travail d’un agent
9 – Proposition de création de postes

 

ADMINISTRATION GENERALE

10 - DSP Casino de Jeux – Contrat de concession – Avenant n°1 – Décalage date
d’ouverture
11 - Dérogation ouverture dominicale des commerces - 5 dates en 2019

 

INFORMATION

12 - Information sur le « Plan mercredi »

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