Vous êtes ici : Conseil Municipal Conseil municipal du 11 juillet
flux RSS Mimizan flux RSS Mimizan

Conseil municipal du 11 juillet

Envoyer Imprimer PDF

ORDRE DU JOUR

DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2019

 

 

FINANCES

1 - Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) du «Parc d'Hiver»-Création du budget annexe pour la ZAC du Parc d’Hiver

2 – Principe de location-vente de l’ancien bâtiment Weldom

3 - Demande de subvention au titre du FEC (Fonds d’Equipement des Communes)

4- Congrès des Maires de France 2019–Mandat spécial

5– Tarif –Golf municipal–Balles logotées

 

URBANISME

6- Dossier de réalisation de la ZAC du Parc d’Hiver

7- Cessionde la parcelle AA 485 lot b

8– Cession d’une partie de la parcelle cadastrée section P n°280 –Route de Baleste Lieu-dit Les Gueigs

9 - Cession –Zac des Hournails lot 21 –Retrait délibération

10- Cession -Zac des Hournails lot 21

11- Cession –Zac des Hournails lot 22 –Retrait délibération

12- Cession -Zac des Hournails lot 22

13- Echange de terrain au droit de la parcelle AX 199 p -Rue du Lycée

14– Convention de servitude de passage au profit d’ENEDIS

15- Dénomination de rue –Le Clos de Rosemonde

 

FORET

16- Adhésion au système de certification forestière PEFC

17- Proposition d’état d’assiette 2020

 

ADMINISTRATION GENERALE

18- Convention d’adhésion au réseau de lecture publique des Landes pour la médiathèque

site élaboré par webbli.fr - copyright 2011